Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Vilaret d'Or
Mutualité Française Limousine, organisme privé à but non lucratif reconnu d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3883147
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021
Le Vilaret d\'Or de Mutualité Française Limousine

Présentation de la marque Le Vilaret d'Or

Déposée le 19 décembre 2011 par la société Mutualité Française Limousine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Vilaret d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la société Mutualité Française Limousine domicilié(e) 39 avenue Garibaldi - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 716 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutualité Française Limousine domicilié(e) 39 avenue Garibaldi - 87000 - LIMOGES - France.

La marque Le Vilaret d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883147.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Vilaret d'Or est expirée depuis le 19 décembre 2021.

Mutualité Française Limousine a également déposé les autres marques suivantes : CIMA , The Place Toubib


Mutualité Française Limousine, organisme privé à but non lucratif reconnu d'utilité publique - 39 avenue Garibaldi - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 775716673


Mutualité Française Limousine - 39 avenue Garibaldi - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Gérance de biens immobiliers.

Maisons de retraite pour personnes âgées.

Maisons de convalescence ou de repos.